Déposée le 1 avril 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « FOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALARME DISTRIBUTION SYSTEME domicilié(e) 17 AVENUE D'HERMES, ZA DE MONTREDON - 31240 - L'UNION - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 938 488 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALARME DISTRIBUTION SYSTEME domicilié(e) 17 AVENUE D'HERMES, ZA DE MONTREDON - 31240 - L'UNION - France.
La marque FOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462946.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALARME DISTRIBUTION SYSTEME, SARL - 17 AVENUE D'HERMES, ZA DE MONTREDON - 31240 - L'UNION - France - SIREN 333938488
ALARME DISTRIBUTION SYSTEME - 17 AVENUE D'HERMES, ZA DE MONTREDON - 31240 - L'UNION - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-13
Inscription le 24 février 1994 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°169730 - Publication au BOPI 1994-02-24
Inscription le 10 novembre 2004 - Transmission totale de propriété n°402545 - Publication au BOPI 2004-11-10
Inscription le 11 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259986 - Publication au BOPI 1998-08-11
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2003 n°2238635 - Publication au BOPI 2003-03-05
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Renouvellement sans limitation le 1 mars 2013 n°2523586 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-01
Système de lutte contre l'intrusion et le vandalisme, à savoir: - préparation chimique pour repousser les agresseurs, - répulsifs pour la mise en fuite des individus - appareils électriques et électroniques de surveillance - appareils de production de fumée, - arme de protection à base de gaz lacrymogène Service de représentation commerciale, agence d'information commerciale, services d'importation et d'exportation des appareils précités.Service de promotion pour les produits précités
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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